1 - 2025 - Annuaire avocats

La Fiscalité des Influenceurs : Entre Opportunités et Défis

janvier 30, 2025 Bruno Galland 0

Dans l’ère du numérique, les influenceurs sont devenus de véritables entrepreneurs, mais leur statut fiscal reste souvent flou. Explorons les enjeux et les obligations fiscales de cette nouvelle profession. Le Statut Fiscal des Influenceurs Les […]

Transferts de données transfrontaliers : Enjeux et défis à l’ère du numérique mondial

janvier 26, 2025 Bruno Galland 0

Dans un monde interconnecté, les transferts de données transfrontaliers sont devenus un enjeu majeur pour les entreprises et les gouvernements. Entre protection de la vie privée et nécessités économiques, le débat fait rage. Décryptage des […]

Protéger les Droits Numériques des Enfants : Un Défi pour la Société Connectée

janvier 22, 2025 Bruno Galland 0

À l’ère du tout numérique, la protection des droits des enfants en ligne devient un enjeu majeur. Entre opportunités et dangers, comment garantir leur sécurité et leur épanouissement dans le cyberespace ? L’émergence des droits […]

Gestion des litiges liés à la propriété partagée

janvier 20, 2025 Bruno Galland 0

La propriété partagée, source fréquente de conflits, nécessite une gestion rigoureuse des litiges pour préserver l’harmonie entre copropriétaires. Découvrez les clés pour résoudre efficacement ces différends. Les fondements juridiques de la propriété partagée La propriété […]

Responsabilité des courtiers immobiliers en cas de conflit d’intérêts

janvier 18, 2025 Bruno Galland 0

Dans le monde de l’immobilier, la confiance est primordiale. Pourtant, les conflits d’intérêts peuvent parfois ébranler cette confiance. Quelle est la responsabilité des courtiers immobiliers face à ces situations délicates ? Le rôle du courtier […]

La publicité sur les réseaux sociaux : un enjeu majeur pour les marques à l’ère du numérique

janvier 18, 2025 Bruno Galland 0

Dans un monde hyperconnecté, la publicité sur les réseaux sociaux est devenue incontournable pour les marques cherchant à toucher leur cible. Entre opportunités et défis, ce nouveau terrain de jeu publicitaire redéfinit les règles du […]

Régulation des pratiques des influenceurs dans le domaine du sport

janvier 16, 2025 Bruno Galland 0

Dans un monde où les réseaux sociaux règnent en maîtres, les influenceurs sportifs sont devenus des acteurs incontournables du marketing et de la promotion. Cependant, leur influence grandissante soulève des questions éthiques et légales, appelant […]

Droit des consommateurs et recours en cas de produits défectueux

janvier 14, 2025 Bruno Galland 0

Dans un monde où la consommation est omniprésente, connaître ses droits en tant que consommateur est essentiel. Cet article examine les protections légales et les recours disponibles en cas de produits défectueux, offrant un guide […]

Plateformes d’échange cryptos : le défi de la régulation à l’ère du numérique

janvier 14, 2025 Bruno Galland 0

Face à l’essor fulgurant des cryptomonnaies, les autorités financières mondiales s’efforcent de mettre en place un cadre réglementaire adapté. Entre protection des investisseurs et innovation technologique, l’équilibre est délicat à trouver. L’émergence des plateformes d’échange […]

Validité des contrats à durée déterminée en droit suisse

janvier 12, 2025 Bruno Galland 0

En Suisse, les contrats à durée déterminée (CDD) sont soumis à des règles strictes pour garantir leur validité et protéger les droits des travailleurs. Cet article examine les conditions de validité et les implications juridiques […]

Enjeux juridiques des zones franches en droit immobilier

janvier 10, 2025 Bruno Galland 0

Les zones franches, véritables enclaves économiques aux statuts particuliers, soulèvent de nombreuses questions en matière de droit immobilier. Entre avantages fiscaux et réglementations spécifiques, ces espaces atypiques bousculent les cadres juridiques traditionnels. Définition et caractéristiques […]

Écoblanchiment : La justice frappe fort contre les entreprises trompeuses

janvier 10, 2025 Bruno Galland 0

Face à la multiplication des pratiques d’écoblanchiment, les autorités durcissent le ton. Amendes record, sanctions pénales : les entreprises qui abusent du marketing vert sont désormais dans le collimateur. Qu’est-ce que l’écoblanchiment ? L’écoblanchiment, ou […]

Sanctions pour non-respect des quotas dans les ligues sportives

janvier 8, 2025 Bruno Galland 0

Les ligues sportives professionnelles font face à un défi croissant : faire respecter les quotas imposés pour promouvoir la diversité et l’équité. Cet article examine les sanctions mises en place et leurs impacts sur le […]

Propriété intellectuelle et utilisation des œuvres dans l’éducation

janvier 6, 2025 Bruno Galland 0

Dans un monde où l’accès à l’information est devenu primordial, la question de la propriété intellectuelle dans le domaine de l’éducation soulève de nombreux débats. Entre la nécessité de protéger les créateurs et celle de […]

Le Droit des Métadonnées : Nouvel Enjeu de la Protection des Données Personnelles

janvier 6, 2025 Bruno Galland 0

Dans l’ère numérique, les métadonnées sont devenues un enjeu majeur pour la protection de la vie privée. Leur encadrement juridique soulève des questions complexes à l’intersection du droit et de la technologie. Définition et Importance […]

Régulation des plateformes de prêt entre particuliers

janvier 4, 2025 Bruno Galland 0

Dans un contexte financier en constante évolution, les plateformes de prêt entre particuliers connaissent un essor fulgurant. Cependant, leur développement rapide soulève des questions cruciales en matière de régulation et de protection des consommateurs. Plongeons […]

Contestation des clauses limitatives de responsabilité en droit des assurances

janvier 2, 2025 Bruno Galland 0

Les clauses limitatives de responsabilité dans les contrats d’assurance font l’objet de nombreuses contestations. Entre protection du consommateur et liberté contractuelle, le débat juridique reste vif. Cet article examine les enjeux et les évolutions récentes […]

Le métavers, nouveau champ de bataille des marques